Mentions Légales

Mentions Légales BABYBRAND.FR

BGC, EURL au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 118-130 Avenue Jean Jaurès 75169 Paris cedex 19 , immatriculée sous le numéro RCS Paris 521 367 441 est l’éditeur et l’exploitant du site web BABYBRAND®. Téléphone : +33 (0)9 67 47 66 98

Le directeur de la publication et des achats est monsieur Gérald COHEN.

Le site web de BABYBRAND est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, France, Téléphone/ + 33 (0)899 701 761

Le site web de BABYBRAND® est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle.

Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de BGC.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.

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BGC est susceptible de collecter vos données personnelles, notamment par l’intermédiaire de la rubrique « Newsletter ». Seule BGC est destinataire de ces données personnelles. BGC est susceptible de transmettre ces données personnelles à ses partenaires.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à la ligne de GERALD@GERALDCOHEN.COM ou à GERALD@ BABYBRAND.FR

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© BGC 2013

© Photos , illustrations & Vidéos / Yacine Saadi, Kenza Sadoun pour Konbini, Ulrich Robin pour Treets Look, Julia Fink, Foc Kan, Gérald Cohen, Léo Dorfner, Simon Procter , Dimitri Smilenko, Fréderic Meylan.

Réalisé par Andréa Riom W&D

CGV

Conditions générales de vente BABYBRAND®

L’offre et la vente de produits sur notre site internet (“BABYBRAND.FR”) sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente.

Les produits achetés sur BABYBRAND.FR sont vendus directement par BGC, EURL au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 5 rue du Cirque à Paris 8ème Téléphone : +33(0)1 56 59 00 57 immatriculée sous le numéro RCS Paris 521 367 441 qui est l’éditeur et l’exploitant du site web BABYBRAND®.

 

BABYBRAND® met à la vente sur BABYBRAND.FR des produits exclusivement à l’égard de l’utilisateur final. Par “consommateur final”, est désigné toute personne physique qui opère à des fins étrangères à toute activité d’entreprise ou professionnelle éventuellement pratiquée. Si vous n’êtes pas un « consommateur final», nous vous invitons à vous abstenir de conclure des transactions commerciales sur BABYBRAND.FR. Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, BABYBRAND® se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un “consommateur final” ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale telle que définie dans les présentes.
Les conditions générales de vente pourront être modifiées et notamment en considération d’éventuels changements normatifs. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à leur date de publication sur BABYBRAND.FR.

Article 1 – Prix

  • Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA de 19,6%) hors participation aux frais de traitement et d’expédition qui restent à charge du client. Les frais d’expédition sont précisés à la fin de la commande, et ce, avant confirmation.
  • En cas de commande vers un pays autre que la France, vous êtes l’importateur du ou des produits concernés.
  • Toutes les commandes doivent être payées en Euros.
  • BABYBRAND.FR se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité.

Article 2 – Commande

Les produits en vente sur le site sont accompagnés d’explications et d’illustrations qui ont un but descriptif qui se veut le plus proche de la réalité. Ces renseignements sont donnés à titre indicatif et proviennent le plus souvent des fournisseurs eux-mêmes. La différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies présentées et les produits ne peut engager la responsabilité de la société BGC. La société BGC fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits soit la plus fidèle possible à la réalité.

Le contrat est réputé conclu au moment où BABYBRAND® reçoit, par voie télématique, le formulaire de commande , une fois vérifiée l’exactitude des données relatives à la commande. Avant de procéder à l’achat des produits, par la transmission du formulaire de commande, il vous est demandé de lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente.

En transmettant par voie télématique le formulaire de commande, vous acceptez sans condition et vous vous engagez à respecter, dans les rapports avec BABYBRAND®, les présentes Conditions Générales de Vente. Si vous êtes en désaccord avec des termes indiqués dans les présentes Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à ne pas transférer votre formulaire de commande pour l’achat de produits sur BABYBRAND.FR. En transmettant votre formulaire de commande, vous confirmez connaître et accepter les présentes Conditions Générales de Vente sans réserves.

Lorsque vous passez votre commande, assurez-vous de l’exactitude de vos coordonnées: nom, adresse et numéro de téléphone.

Article 3 – Validation

Les données enregistrées par BABYBRAND.FR lors de la validation de votre commande, constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par BABYBRAND.FR et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Article 4 – Disponibilité

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. La société BGC  met tout en oeuvres pour que l’information de disponibilité soit la plus juste possible. Néanmoins, il peut arriver qu’un produit renseigné comme étant en stock soit momentanément indisponible. Dans ce cas, les gérants de la société prendront contact avec le client par mail afin de l’en informer du délai exceptionnel de livraison. Le client a le choix alors d’accepter ce nouveau délai ou d’obtenir le remboursement de sa commande. Assurez-vous de l’exactitude de vos coordonnées: nom, adresse et numéro de téléphone. Vérifiez au moment de la commande, article par article, que le nombre, la couleur, la taille et le prix sont bien pris en compte dans votre bon de commande. Toutefois, si le produit en question venait à être de nouveau disponible sur le site, nous pouvons, si vous le désirez, vous informer par e-mail.

Article 5 – Livraison

Les produits seront livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Dès réception du paiement, la commande sera expédiée dans les délais indiqués sur le site marchand.  Pour les commandes spéciales dans ce cas les délais de livraisons seront spécifiés sur le site. Le client veillera à l’exactitude des renseignements fournis. Tous les frais de réexpédition résultant d’une erreur du client seront à la charge de ce dernier.

BABYBRAND®, est liée contractuellement avec Colissimo  et DHL  pour les envois en France, en UE et le reste du monde.
Les frais de livraison sont calculés automatiquement dès que vous finalisez votre panier d’achat et apparaissent dans le total à payer. Lors de l’envoi du colis, nous vous transmettons par e-mail son numéro correspondant. Les frais de douanes et autres dans le pays d’arrivée sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou de détérioration du produit pendant le transport, le client devra informer le transporteur sans délais.

En cas de retard inhabituel, un e-mail vous sera adressé.

La société BGC ne pourra en aucun cas être tenu responsable des retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations qui relèveraient de la responsabilité du transporteur (y compris les grèves des services postaux).

Les frais d’expédition sont entièrement à charge de l’acheteur et sont définis comme au moment de la commande.

BGC peut, sur demande du client par mail, si la taille du produit le permet, emballer le cadeau à expédier.

Article 6 – Paiement

Toutes les commandes expédiées en France et en UE sont exprimées en Euros toutes taxes comprises, avec les taux de tva en vigueur en France.

Pour tous les achats, BABYBRAND.FR acceptera votre paiement en ligne exclusivement par carte de crédit via un compte Paypal. Lors du paiement à la fin de la commande, l’utilisateur sera lié aux Conditions d’utilisations de Paypal, disponible sur leur site (www.paypal.com). Afin que le paiement soit fait, il faudra que l’utilisateur se crée un compte sur Paypal en fournissant son numéro de compte bancaire, ou son numéro de carte de crédit ou de débit. Votre paiement est crypté et sécurisé par Paypal.

Des informations supplémentaires pourront vous être demandées afin de sécuriser votre paiement.

Article 7 : Retour / Echange

BABYBRAND® s’engage à vous fournir des produits de haute qualité. Malgré cela, si vous n’êtes pas satisfait du produit acheté, BABYBRAND®, s’engage à vous l’échanger ou à vous le rembourser. Les frais d’envoi et de retour seront alors à votre charge. Vous disposez d’un délai de 7 jours pour la France  et 9 jours pour le reste du monde  à compter de la date de réception pour nous renvoyer les produits.

Les articles endommagés ou incomplets ne seront pas repris et vous seront retournés en l’état, à votre charge.
Les colis retournés non-identifiés peuvent être renvoyés à leur expéditeur.

Article 8 : Sécurisation

Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement via le site de paiement Paypal. Veuillez voir les conditions d’utilisation sur le site www.paypal.com.

Article 9 – Demande d’informations / suivi commandes

Contact chez BGC concernant les produits et livraisons : info@babybrand.fr
5, rue du Cirque 75008 Paris – France. Tel +33(0)1 56 59 00 57

Article 10 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site BABYBRAND.FR sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est toléré sous réserves de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de BABYBRAND.FR. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de BABYBRAND.FR est strictement interdite. Tous droits réservés.

Article 11 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales de votre pays les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits, illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de BABYBRAND.FR ne saurait être engagée en cas d’erreur de photographie ou de texte. BABYBRAND.FR ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d’indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation, d’inondation, d’incendie ou de grève notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication.

BABYBRAND.FR n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait des présents risques.

Article 12 – Droit applicable – Litiges

Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. En cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux Français  seront compétents.

Article 13 – Informations nominatives

BABYBRAND.FR s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication, l’offre culturelle du produit réservée aux clients de BABYBRAND.FR, notamment par les lettres d’information de BABYBRAND.FR auxquelles vous vous serez abonné ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d’intérêts. Toutefois, lorsque vous vous rendez sur le site BABYBRAND.FR à partir d’autres sites partenaires de BABYBRAND.FR et identifiés comme tels, les données vous concernant sont susceptibles d’être exceptionnellement communiquées à ces tiers. Si vous ne le souhaitez pas, indiquez-le-nous via l’adresse ci-dessous.

En conséquence et conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne (info@babybrand.fr) ou par courrier, en nous indiquant votre nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à la société BG au 5 rue du Cirque 75008 Paris- France Tel : +33 (0)1 56 59 00 57  .

 

Article 14  – Droit de rétractation

Selon la loi en vigueur en France sur la Protection du Consommateur, le client a le droit de renoncer à son achat pendant 7 jours  calendaires  en France,  9 jours pour le reste du monde, et ce à partir du lendemain de la livraison sans frais supplémentaires que les frais de retour à sa charge et sans justifications. Pour faire valoir ce droit, le client devra, après avoir prévenu par mail à info@babybrand.frs a décision de renoncer à son achat, renvoyer, à ses frais, les produits dans leur état et dans leur emballage d’origine avec une copie de l’email envoyé à la société BG au 5 rue du Cirque 75008 Paris- France Tel : +33 (0)1 56 59 00 57

Le client ne pourra exercer ce droit sur les produits qui émanent d’une commande spéciale et personnalisée selon les exigences du client.

Si toutes les conditions de retour sont respectées, BABYBRAND.FR remboursera au client dans les 30 jours après replacer les produits dans son stock.Voir l’article 7 (retour/échange) pour les conditions de retour.